Notice descriptive

C/1997/20, Avis et dossiers de travaux sur des édifices des départements de Côte-d’Or, du Doubs, du Jura, de la Nièvre, du Rhône, de la Saône-et-Loire, de la Savoie, de la Haute-Savoie et de l’Yonne.

  • Présentation du contenu

    Dossiers d’inspection (1938-1997) : avis, notes, correspondances sur la protection et les travaux. Le fonds est classé par département, commune et édifice.

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par communes et par édifice puis par partie d’édifice.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    A