Notice descriptive
B/2004/8, Financement des secteurs sauvegardés
Auteurs : MAP | Dates extrêmes : 1979-1995 |
Cotes extrêmes : B/2004/8 | Métrage linéaire : 1 |
Présentation du contenu
Ce fonds, regroupant des dossiers élaborés par le Bureau des secteurs sauvegardés, est constitué de dossiers généraux et particuliers relatifs à des élaborations de plans de sauvegarde et leur financement.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par affaires particulières selon la logique du service.
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Statut juridique
Archives publiques