Le fonds est composé de rapports relatifs aux études préalables en vue de la restauration des édifices des départements des Hautes-Alpes (05), des Alpes-Maritimes (06), de l’Ardèche (07), de l’Ariège (09), de l’Aude (11), de l’Aveyron (12), du Calvados (14), de la Charente-Maritime (17), du Cher (18), de la Corrèze (19), de la Haute-Corse (2B), des Côtes-d'Armor (22), de la Dordogne (24), du Doubs (25), de la Drôme (26), de l’Eure (27), du Finistère (29), de la Gironde (33), de l’Ille-et-Vilaine (35), de l’Indre-et-Loire (37), de l’Isère (38), du Jura (39), du Lot (46), du Maine-et-Loire (49), de la Marne (51), de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57), de l’Oise (60), des Pyrénées-Atlantiques (64), du Bas-Rhin (67), du Haut-Rhin (68), du Rhône (69), de la Saône-et-Loire (71), de la Savoie (73), de Paris (75), de la Seine-Maritime (76), de la Seine-et-Marne (77), des Yvelines (78), de la Somme (80), du Tarn-et-Garonne (82), de la Vienne (86), de la Haute-Vienne (87), des Vosges (88), de l’Yonne (89), du Territoire-de-Belfort (90), de l’Essonne (91), des Hauts-de-Seine (92), de la Seine-Saint-Denis (93), du Val-de-Marne (94), de la Martinique (972), de Mayotte (976). Il regroupe les envois quotidiens des DRAC et du SNT en 2008.

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