Ce versement est constitué de projets architecturaux et techniques et de dossiers de consultation des entreprises en vus de la restauration de monuments historiques de plusieurs communes dans divers départements, ainsi que de sites en Italie (Rome), rapports transmis par les Direction régionales des affaires culturelles (DRAC) et le Service national des travaux (SNT).

Les rapports sont classés selon leur ordre d’enregistrement à leur arrivée.

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